Etude de Marché

L'étude de marché permet, entre autres, de valider la rentabilité et la viabilité économique d'un projet de création d'entreprise. L'Etude de marché doit notamment procéder à une analyse de la demande (les clients), de l'offre (la concurrence) et de l’environnement de l'entreprise (concurrence, contraintes réglementaires ...), présenter sous forme comptable les différentes hypothèses de chiffre d´affaires, organiser le Marketing-mix (actions marketing, Plan média ...). 

A consulter : Modèle d'Etude de marché standard

Contrat de commande d'une étude de marché

Le Contrat de commande d'une étude de marché est conclu entre une Société et un Prestataire spécialisé. Ce contrat doit notamment encadrer les Obligations des parties, stipuler les clauses relatives à la Cession des droits sur l'étude, à la Conservation du matériel d'enquête, à la Responsabilité du prestataire, au respect des Délais, à la Procédure de l'enquête statistique, aux Supports d'analyse.

A consulter : Modèle de Contrat de commande d'une étude de marché

Contrat de partenariat avec une Association

Ce Contrat de partenariat est conclu entre une personne publique ou privée et une Association loi 1901. Il est le plus souvent utilisé pour une opération ponctuelle (festival, manifestation culturelle ...) ou pour des actions de longue durée (politique de sensibilisation, certification, communication ...). Il doit notamment stipuler les clauses relatives aux Obligations respectives des Parties, au respect des droits de Propriété Intellectuelle, à la Durée, aux Supports de communication, aux Objectifs poursuivis, à la Résiliation...

A consulter : Modèle de Contrat de partenariat avec une Association

Cobranding Agreement

Le Contrat de Cobranding (en anglais) encadre l'association des marques de deux sociétés dans le but de développer en commun un produit cobrandé ou promouvoir un évènement (sportif, culturel ...). Il doit notamment stipuler les clauses relatives aux Modalités de production, à la Durée du cobranding, aux Objectifs poursuivis, aux Droits de propriété intellectuelle, aux Obligations de promotion, aux Supports de communication.  

A consulter : Modèle de Cobranding Agreement

Cahier des charges pour la Conception d'un site Internet

Le Cahier des charges pour la conception et l'hébergement d'un site Internet (éditorial, marchand ou promotionnel) formule les besoins et contraintes du Client. Il doit notamment stipuler la présentation du projet avec les objectifs du site Internet, la cible, les technologies utilisées par le Prestataire, les Spécifications techniques, l'Arborescence du site, la Charte graphique, le Budget total, les options (référencement ...) ainsi que le Calendrier de réalisation.

A consulter : Modèle de Cahier des charges de Conception d'un site Internet